La Communauté de communes

La Communauté de communes La Clayette Chauffailles en Brionnais dispose de différentes instances :

Le Président et les vices- présidents sont l'organe exécutif, responsable de l'administration de la Communauté de Communes et ordonnateur des dépenses et recettes de la Communauté de Communes. Il préside les séances du Conseil communautaire, dont il fixe l’ordre du jour, prépare et exécute les décisions. Il s’appuie sur l’ensemble des services et du personnel dont il est le chef hiérarchique. Il est également le représentant légal de la communauté de communes.

Le Bureau communautaire

C’est une instance d’examen et d’arbitrage des projets qui lui sont soumis par les commissions thématiques. Il prend des décisions d'ordre courant, prépare et instruit les dossiers qui seront soumis au vote en Conseil Communautaire.


Les commissions thématiques

Le Président de la Communauté de Communes est président de droit de chaque commission.Les commissions communautaires ont un rôle consultatif. Chaque commission de travail a un objet précis en relation avec les compétences de la Communauté de Communes. Entre chaque conseil communautaire, elles étudient les projets et formulent des propositions permettant d’éclairer le Bureau et le Conseil Communautaire dans la prise de décision. Les commissions sont composées de conseillers communautaires, de conseillers municipaux, d’intervenants extérieurs et peuvent aussi être animées par les techniciens. 

Le conseil communautaire

Le Conseil Communautaire se réunit au moins une fois par trimestre . Les séances sont ouvertes au public. Lors de celles-ci, les  conseillers communautaires votent les délibérations relatives aux différentes compétences de la Communauté. Les décisions sont publiées dans un compte-rendu.